Mentions légales du site https://gtpm33.fr/
Société :
GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33
1 IMPASSE DU CALVAIRE,
33990 NAUJAC-SUR-MER France
Présidée par Bryan ARBIDE et Vivien RIBAIMONT
Créée le : 23 janvier 2025
SIRET : 93993477400018
Activité : 4391B – Travaux de couverture par éléments
N° Tel 05 56 73 42 76
Mail : gtpmedoc33@gmail.com
Editeur :
Ricoul Megan
SOCIETE EI Megan RICOUL
N° SIRET 91217608800017
Hébergeur :
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Lien de contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact-sales/
Propriété intellectuelle :
Le site est soumis au droit de la propriété intellectuelle et doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33 ou de ses partenaires. Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présents sur le site de GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33 ne confèrent à l’utilisateur aucun droit sur ceux-ci.
Il est interdit de reproduire, en tout ou en partie, de transmettre électroniquement ou de quelque autre manière, ni modifier, ni utiliser le site de GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33 à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l’autorisation écrite préalable de GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33. .
Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire la marque GTPM33 et ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33.
Les contenus disponibles sur ce site peuvent faire l’objet de modifications, mises à jour ou suppression sans avertissement préalable.
Utilisation des cookies :
Les utilisateurs de ce site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les utilisateurs reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33 à l’employer. Plus d’informations dans notre politique de confidentialité.
Données à caractère personnel :
Les données à caractère personnel communiquées à GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33 par les utilisateurs sur ce site, par les formulaires ou questionnaires renseignés par les internautes sont obligatoires pour leur traitement. Elles sont destinées à GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33, ou à ses prestataires pour des besoins de gestion. En communiquant leur adresse e-mail, les utilisateurs acceptent que l’éditeur leur adresse des informations soit par téléphone, soit par e-mail.
Sauf opposition du titulaire, GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33 pourra être conduit à traiter ces informations à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires, dans le cadre d’opérations commerciales.
Les données à caractère personnel peuvent être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification pour toute information le concernant, qu’il peut exercer auprès de GOUTTIERE TOIT PLAT MEDOC 33 par mail ou courrier postal.
Crédits photos :
L’auteur d’une partie des photos sur le site internet https://gtpm33.fr/ est Vivien RIBAIMONT.
Une autre partie provient de la banque d’image payante de Canva.
Selon la législation (article L.122-2 du CPI), la mention du photographe est obligatoire pour toutes utilisations de ces photos, y compris Internet.